Règlements communaux

Attention : seuls les documents officiels fournis par le Service Technique ou le Greffe communal font foi.

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Archives communales

• Règlement d'utilisation des archives communales

Cimetières

• Règlement sur les inhumations, les incinérations et les cimetières
• Tarifs des inhumations

Commission Culture, Nature & Patrimoine

• Règlement sur le fonctionnement de la Commission

Commission Jeunesse d'Ollon

• Règlement de la Commission Jeunesse d'Ollon

Conseil communal

• Règlement du Conseil communal

 Eaux

• Règlement sur la distribution de l'eau et annexe
• Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux usées

Ecoles - Conseil d'Etablissement

• Règlement du Conseil d'Etablissement
• Convention d'entente intercommunale pour la gestion scolaire - Bex, Gryon, Ollon

Etudes musicales

• Règlement concernant les aides individuelles pour les études musicales

Forêts

• En cours de révision. En cas de question, merci de vous adresser au Secrétariat du Bruet - 024 499 01 83

Gaz

• Règlement relatif à l'octroi d'une concession pour exécuter des installations intérieures de gaz

Mérite Boyard

• Règlement du Mérite Boyard

Municipalité

• Règlement de la Municipalité

Personnel communal

• Statut du personnel communal

Police des constructions et urbanisme

•  Plans de zone et Règlements  
•  Règlement sur l'attribution des subventions communales pour : pose de petites tuiles plates, pose de tavillons/bardeaux,  la réfection des murs en pierres sèches
• Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de constructions et sur les contributions de remplacement

Sécurité - Police - SDIS Les Salines - Avalanches

• Règlement communal de Police
• Emoluments et taxes EPOC
• Tarif en matière de stationnement et Plan
• Règlement communal sur la vidéosurveillance
• SDIS Règlement entente intercommunale
• SDIS Annexe au règlement
• SDIS Convention intercommunale
• Règlement communal des avalanches

Taxe de séjour

• Règlement relatif à la perception d'une taxe de séjour sur l'ensemble de la Commune d'Ollon
• Dispositions d'application

Taxe sur l'énergie électrique

• Règlement relatif à la perception d'une taxe sur l'énergie électrique (RctEE)
• Dispositions d'application et annexe

Taxe sur les Résidences Secondaires & Fonds d'Equipement Touristique Communal

• Règlement relatif à la perception d'une taxe sur les Résidences Secondaires
• Dispositions d'application
• NOUVEAU ! Modification de la loi concernant l'annonce de location (en vigueur dès le 01.07.2022). Information ->  Formulaire d'annonce

Voirie - Traitement des déchets - Déchetteries

• Règlement communal de gestion des déchets et ses annexes
• Règlement intérieur des déchetteries

Recueil systématique de la législation vaudoise

Base législative vaudoise | État de Vaud (vd.ch)

Recueil systématique du droit fédéral

www.admin.ch/