Recherche de documents du conseil

Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.

Documents 294
Types
Date
Préavis 2011/21 Règlement de la Municipalité
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2011-21_-_Reglement_de_la_Municipalite.pdf
Préavis
15.12.2011
Préavis 2011/20 Demande de crédits complémentaires au budget 2011
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2011-20_-_Demande_de_credits_complementaires_au_budget_2011.pdf
Préavis
15.12.2011
Préavis 2011/19 Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements – Législature 2011-2016
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2011-19_-_Fixation_de_plafonds_en_matiere_d_emprunts_et_de_risques_pour_cautionnements_Legislature_2011-2016.pdf
Préavis
15.12.2011
Préavis 2011/18 Rémunération des Autorités communales
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2011-18_-_Remuneration_des_Autorites_communales.pdf
Préavis
15.12.2011
Préavis 2011/17 Modification des statuts de l’association de communes sous la dénomination Police du Chablais vaudois
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2011-17_-_Modification_des_statuts_de_l_association_de_communes_sous_la_denomination_Police_du_Chablais_vaudois.pdf
Préavis
15.12.2011
Préavis 2011/16 Autorisation générale pour transferts immobiliers & services
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2011-16_-_Autorisation_generale_pour_transferts_immobiliers_et_servitudes.pdf
Préavis
07.10.2011
Préavis 2011/15 Autorisation de plaider pour la législature 2011-2016
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2011-15_-_Autorisation_de_plaider_pour_la_legislature_2011-2016.pdf
Préavis
07.10.2011
Préavis 2011/14 Compétences financières de la Municipalité
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2011-14_-_Competence_financieres_de_la_Municipalite.pdf
Préavis
07.10.2011
Préavis 2011/13 Tarif communal relatif aux émoluments administratifs de police du commerce
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2011-13_-_Tarif_communal_relatif_aux_emoluments_administratifs_de_police_du_commerce.pdf
Préavis
07.10.2011
Préavis 2011/12 Préavis Règlement communal relatif aux taxes pour permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser
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2011-12_-_Preavis_Reglement_communal_relatif_aux_taxes_pour_permis_de_construire-_permis_d__habiter_ou_d__utiliser.pdf
Préavis
07.10.2011
Master Plan Tourisme

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Bus Santé à Villars et Ollon

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Election complémentaire à la Municipalité

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E-poc épisode 1 - déchets sauvages

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Chauffage électrique et/ou chauffe-eau électrique

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