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au:
Documents
302
Types
Date
Préavis 2005/26
Modification du Règlement du Conseil communal du 29 juin 2001
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26-2005_-_preavis_modif-_Rglt_Conseil_communal.pdf
Préavis
23.09.2005
Préavis 2005/25
Arrêté d'imposition 2006
attach_file
25-2005_-_preavis_arrete_imposition_06.pdf
Préavis
23.09.2005
Préavis 2005/24
Plan partiel d'affectation des 'Hauts d'Ollon'
attach_file
24-2005_-_PPA_des_Hauts_Ollon_-_Preavis.pdf
Préavis
23.09.2005
Préavis 2005/23
Abrogation du règlement sur les naturalisations
attach_file
23-2005_-_preavis_abrogation_rglt_naturalisations.pdf
Préavis
23.09.2005
Préavis 2005/15
Modification du règlement du PPA Golf des Alpes Vaudoises - 'Au Plan du Four'
attach_file
15-2005_-_preavis_modif_rglt_PPA_Golf_des_Alpes.pdf
Préavis
24.06.2005
Préavis 2005/13
OLLON – Assainissement des passages à niveau
attach_file
13-2005_-_Assainissement_des_passages_a_niveau.pdf
Préavis
24.06.2005
Préavis 2005/06
Rénovation et agrandissement du chalet "La Greina"
attach_file
06-2005-preavis-Renovation-et-agrandiss-chalet-Greina.pdf
Préavis
08.04.2005
Préavis 2005/08
Modification du règlement des égouts et de l'épuration des eaux usées concernant la taxe annuelle d'exploitation et d'épuration (Art. 35)
attach_file
08-2005_-_Preavis_Rglt_egouts.pdf
Préavis
08.04.2005
Préavis 2005/05
PANEX - Assainissement du village
attach_file
05-2005_-_Preavis_-_PANEX_-_Assainissement_du_Village.pdf
Préavis
08.04.2005
Préavis 2005/14
Modification partielle du PPA E.C.V.A. 'Les Ecovets - Chesières - Villars - Arveyes'
attach_file
14-2005_-_Preavis_modif_part-_PPA_ECVA.pdf
Préavis
01.01.2005
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