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Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.
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Annexe
Communication
Interpellation
Motion
Postulat
Procès-verbal
Préavis
Rapport
Réponse
Date du:
au:
Documents
459
Types
Date
Préavis 2006/01
ST-TRIPHON - Construction de collecteurs d'eaux usées et claires et d'une conduite d'eau potable et de défense incendie
attach_file
01-2006_-_Preavis_Constr-_collecteur_EU_+_EC_a_St-Triphon.pdf
Préavis
31.03.2006
Préavis 2005/31
Modification des tarifs de la taxe de séjour (libre accès)
attach_file
31-2005_-_preavis_Modification_des_tarifs_de_la_taxe_sejour.pdf
Préavis
09.12.2005
Préavis 2005/30
ST-TRIPHON - Construction de collecteurs d'eaux usées et claires et d'une conduite d'eau potable et de défense incendie
attach_file
30-2005_-_preavis_ST-Triphon_constr_collecteurs_EU_+_EC_+_def-_incendie.pdf
Préavis
09.12.2005
Préavis 2005/26
Modification du Règlement du Conseil communal du 29 juin 2001
attach_file
26-2005_-_preavis_modif-_Rglt_Conseil_communal.pdf
Préavis
23.09.2005
Annexe 2005/25
Arrêté d'imposition 2006
attach_file
25-2005_-_Formulaire_arrete_imposition_2006.pdf
Annexe
23.09.2005
Préavis 2005/25
Arrêté d'imposition 2006
attach_file
25-2005_-_preavis_arrete_imposition_06.pdf
Préavis
23.09.2005
Annexe 2005/24
Plan partiel d'affectation des 'Hauts d'Ollon'
attach_file
24-2005_-_PPA_des_Hauts_Ollon_-_Plan_A3.pdf
Annexe
23.09.2005
Annexe 2005/24
Plan partiel d'affectation des 'Hauts d'Ollon'
attach_file
24-2005_-_PPA_des_Hauts_Ollon_-_Reglement.pdf
Annexe
23.09.2005
Préavis 2005/24
Plan partiel d'affectation des 'Hauts d'Ollon'
attach_file
24-2005_-_PPA_des_Hauts_Ollon_-_Preavis.pdf
Préavis
23.09.2005
Préavis 2005/23
Abrogation du règlement sur les naturalisations
attach_file
23-2005_-_preavis_abrogation_rglt_naturalisations.pdf
Préavis
23.09.2005
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