Recherche de documents du conseil

Retrouvez tous les documents publics publiés par le conseil communal.

Documents 552
Types
Date
Préavis 2024/08 ST TRIPHON - ECA 676 - Ferme de la Moutonnerie - Installation de panneaux solaires photovoltaïques
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2024-08-ST-TRIPHON-ECA-676-Ferme-de-la-Moutonnerie-Installation-de-panneaux-solaires-photovoltaiques.pdf
Préavis
10.10.2024
Préavis 2024/07 ST-TRIPHON - ECA 3537 - 3651 - Domaine des Peupliers - Travaux d'entretien divers
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2024-07-ST-TRIPHON-ECA-3537-3651-Domaine-des-Peupliers-Travaux-d-entretien-divers.pdf
Préavis
10.10.2024
Communication OJ Ordre du jour
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OJCommissions-CC-10.10.2024.pdf
Communication
10.10.2024
Procès-verbal PV Procès-verbal
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PV_CC_14.06.2024-Annexes.pdf
Procès-verbal
14.06.2024
Préavis 2024/06 VILLARS - Réalisation du projet de chauffage à distance - Constitution d'un DDP sur parcelle 1773 e.f. de Romande Energie SA
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2024-06-VILLARS-Realisation-du-projet-de-chauffage-a-distance-Constitution-d-un-DDP-sur-parcelle-1773-e.f.-de-Romande-Energie-SA.pdf
Préavis
14.06.2024
Préavis 2024/05 BRETAYE-VILLARS (La Cousse) - Réfection de la chaussée - Pose de revêtement bitumineux
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2024-05-BRETAYE-VILLARS-La-Cousse-Refection-de-la-chaussee-Pose-de-revetement-bitumineux.pdf
Préavis
14.06.2024
Préavis 2024/04 BRETAYE - Réalisation d'une piste de VTT de descente sur le Grand Chamossaire (Préavis + annexe)
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2024-04-BRETAYE-Realisation-d-une-piste-de-VTT-de-descente-sur-le-Grand-Chamossaire-Preavis-annexe.pdf
Préavis
14.06.2024
Communication OJ Ordre du jour
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OJCommissions-CC-14.06.2024.pdf
Communication
14.06.2024
Rapport 2024/02 OLLON - Centre sportif des Verchy - réaménagement des installations sportives et construction d'un second terrain de football en synthétique
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2024-02-OLLON-Centre-sportif-des-Verchy-Rapport-commission-technique.pdf
Rapport
08.03.2024
Rapport 2024/02 OLLON - Centre sportif des Verchy - réaménagement des installations sportives et construction d'un second terrain de football en synthétique
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2024-02-OLLON-Centre-sportif-des-Verchy-Rapport-commission-des-Finances.pdf
Rapport
08.03.2024
EMS + MARCHÉ BOYARD + COMMUNICATION

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